Bonjour à tous!
Je vous expose la situation, j'ai un ami proche qui vient d'obtenir une place de port en début d'année, il était inscrit sur liste d'attente depuis une quinzaine d'années, la vie à fait qu'il habite maintenant à plus de 300km et qu'il n'a pas de bateau. Il a donc pensé à moi et forcement je suis intéressé.
Renseignement pris auprès d'acteurs du nautisme local, il semble (il n'a pas encore reçu le contrat pour la place, donc j'utilise le conditionnel) qu'il faille qu'il possède 30% du bateau pour pouvoir le mettre sur sa place de port.
On ma clairement dit que de nombreuses personnes étaient dans ce cas et faisaient de la manière suivante :
faire un acte de vente de 30% des parts de propriété du bateau au propriétaire de la place de port et faire les démarches auprès des affaires maritimes pour officialiser tout cela.
Et signer immédiatement un deuxième acte de vente dans l'autre sens, pour récupérer mes parts quand bon me semble. Ainsi mon bateau peut utiliser la place de port du copropriétaire minoritaire à hauteur de 30%.
Je ne suis pas inquiet dans la mesure ou c'est un très bon ami, la confiance règne, la ou je le suis plus c'est le fait de faire des actes de vente "bidons" sans transactions financières d'ailleurs est il possible de céder gratuitement des parts de bateau? ou faut il forcement mettre un montant?
Voila je voulais vos avis par rapport à ce genre d'arrangement, si certains ont déjà eu une expérience similaire et comment ils ont mis ca en place.
J'espère avoir été clair,
Merci d'avance
